Orzian, le monde sans répit

Un monde fantastique composé de maintes nations et peuples en perpétuelles rivalité. Un monde où deux empires rivaux attendent leur heure de gloire
 

La justice Orzanienne et vos personnages
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MessageSujet: La justice Orzanienne et vos personnages Sam 2 Sep - 18:25
Généralités :

Chaque royaume dispose de son propre système de justice indépendant des autres. Ainsi selon les crimes commis, crimes qui ne seraient peut-être pas considérés comme tels dans les autres nations, des peines différentes vous seront infligées selon les pays. Mais surtout, si vous êtes considéré comme un criminel dans une nation, vous ne le saurez pas forcément dans une autre. Même si évidemment des nations comme Ikhyld et Akkaton n'apprécient pas que la lie des sociétés des autres nations viennent chez eux...

Les trois niveaux de criminalité :

Vous pouvez considérer que chaque criminel a un statut correspondant à l'un des trois niveaux se trouvant ci-dessous. Ces niveaux représentant le(s) crime(s) commis et les peines qui ont été infligées en retour.

Délinquants : Ce sont ceux qui ont commis des actes illégaux de faible importance et n'ayant eut que peu de conséquences. Ce sont les peines les plus faibles qui leurs sont réservées.

Petit criminels : Ce sont ceux ayant commis des actes illégaux de moyenne importance et ayant plus ou moins de conséquences. Ce sont les peines moyennes qui leur sont réservée.

Criminel : Ce sont ceux commit des crimes graves ou même les plus graves et ayant eut ou non de graves répercussions. Ce sont les plus lourdes peines généralement qui leur sont affligées.

La justice au sein de l'empire d'Akkaton :

Comment fonctionne t-elle ?

Chaque criminel est jugé au tribunal par un juge et un parti civil. Il aura à sa disposition un avocat avec lequel il aura pu discuter en avance pour le défendre et un procureur qui sera chargé pour sa part de représenter le camp de l'accusation.

Le but de l'avocat sera de défendre son client et d'obtenir la peine la plus légère possible pour lui ou bien de présenter des faits atténuants ses crimes. Le but du procureur ne sera pas d'obtenir la peine la plus lourde pour le coupable, mais de se faire le défenseur de la loi et donc d'obtenir la peine habituelle pour ce crime. Par contre, s'il est convaincu de manière absolue que l'accusé n'est pas coupable, il peut décider d'alléger ses exigences ou d'aider le camp de la défense, mais il devra se justifier.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Vol à la tire, outrage à un citoyen, recel, abri d’une personne recherchée, homicide involontaire...

Peines possibles : Le criminel doit réparer le tort commis à la victime. Si la victime est un citoyen, ce sera décidé soit par une discussion impliquant la victime ou ses proches, le coupable et les responsables légaux du jugement. Soit ces derniers et le criminel si la victime ne désire pas se présenter (mais elle peut faire des demandes). Si la victime est l'état, ce sera punit par une légère amende et une période de travail d'intérêt général de courte durée.

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Espionnage de la part d'un étranger, insubordination sans graves conséquences, désertion en temps de paix, première agression sexuelle, meurtre commis à chaud ou à froid avec circonstances atténuantes, agression avec blessures, tentative de meurtre, vol organisé, possession d'esclaves, non assistance à personne en danger et refus de payer ses impôts

Peines possibles : Le criminel doit réparer le tort commis à la victime. Si la victime est un citoyen ce sera décidé soit par une discussion impliquant la victime ou ses proches, le coupable et les responsables légaux du jugement. Soit ces derniers et le criminel si la victime ne désire pas se présenter (mais elle peut faire des demandes). Si la victime est l'état, ce sera punit par une plus ou moins lourde amende et une période de travail d'intérêt général de moyenne ou longue durée, ainsi que le renvoi du citoyen dans son vrai pays si c'était un espion étranger..

Criminel  

Crimes vous valant ce statut : Torture, vente d'esclaves, haute trahison, désertion en temps de guerre, agressions sexuelles récidivistes, meurtres commis à froid sans circonstances atténuantes et meurtres en série.

Peines possibles : Pour la haute trahison cela peut aller s'il n'y a pas de lourdes conséquences de perte du statut de citoyen et exil à la peine de mort si cela a causer des morts au sein de l'empire. La désertion en temps de guerre elle est punit systématiquement de perte du statut de citoyen et d'exil. Les autres crimes eux sont punis de mort par une exécution visant une mise à mort rapide.

Particularités :

Dans les faits en Akkaton. Si vous décidez d'être défendu par un avocat, ce n'est pas vous qui vous fournissez un avocat, c'est l'état qui vous en fournit un. Il est considéré que tous le monde a le droit à un avocat et un avocat compétent. Les avocats privés sont donc interdits, mais en retour les avocats publiques payés avec l'argent du contribuable sont généralement de bonne voir très bonne qualité. Les avocats d'ailleurs sont payés au mérité, plus ils se montreront convainquant lors d'une séance de jugement sans se montrer malhonnêtes, mieux ils seront payés. (cela est laissé au jugement du juge civil, du procureur et de la personne qu'il défend.)

En dehors de cela sinon, vous aurez vu que la justice Akkatonienne est par principe restaurative, elle ne vise pas à isoler le criminel de la société ni à le punir spécialement, mais le réintégrer après que le tort commis à la victime ait été réparé. Ce qui fait qu'une situation criminel en dehors des plus graves n'ait par principe que temporaire.

La justice au sein de l'empire Ikhyldien :

Comment fonctionne t-elle ?

Le jugement d'un accusé se fera par une personne de condition supérieure à la sienne ou par un juge nommé par cette dernière si l'accusé n'est pas un noble. Ainsi les citoyens lambda sont jugés par des juges nommés par la noblesse plus ou moins haute ou l'impératrice. Tandis que les nobles eux se feront juger par un noble de rang supérieur à eux et les nobles les plus hauts placés par l'impératrice Ikhyldienne en personne ou un arcane. Bien entendu, rien n'empêcherait un arcane ou l'impératrice elle-même de juger un simple civil si tel était son désir, mais souvent ils n'ont pas que ça à faire. Notez d'ailleurs que ce système n'est pas issu dans les faits d'un désir d'expédier la justice pour les pauvres, mais surtout car les gens hauts placés n'ont souvent pas que ça à faire. On peut le remarquer d'ailleurs car la justice Ikhyldienne se veut assez "juste" par essence, même si elle n'est pas non plus parfaite.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Vol à la tire, outrage à un citoyen ou noble, recel, abri d’une personne recherchée, refus de payer ses impôts, maltraitance légère d'un esclave

Peines possibles : Légère amende, emprisonnement de courte durée, blâme.

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Espionnage en temps de paix, insubordination en temps de paix, désertion en temps de paix, homicide involontaire, agression avec blessure, tentative de meurtre, vol organisé, maltraitance grave d'un esclave. Outrage à l'impératrice ou un arcane.

Peines possibles : Emprisonnement pour une durée moyenne, bannissement de l'empire pour une certaine durée, amende, confiscation de l'esclave ou d'une partie des biens, blâme publique.

Criminel

Crimes vous valant ce statut : Torture, haute trahison, désertion en temps de guerre, agression sexuelle, homicide volontaire, espionnage en temps de guerre, tentative de meurtre contre l'impératrice ou un arcane

Peines possibles : Peine de mort (mise à mort rapide), emprisonnement pour une longue durée, bannissement à vie de l'empire, confiscation de tous les biens se trouvant dans l'empire.

Particularités :

L'on a tout à fait le droit de se défendre lors d'un procès à Ikhyld. Que ce soit soit-même ou en payant un avocat pour le faire. Si les meilleurs avocats Ikhyldiens (qui sont parmi les meilleurs au monde d'ailleurs) sont hors de portée des bourses les plus modestes, il est toujours possible de se payer un avocat compétent en cotisant un peu au sein d'une famille modeste ou s'endettant si l'on ne peut compter sur l'aide de personne.

La justice au sein du royaume de Teïder :

Comment fonctionne t-elle ?

C'est un juge nommé par un noble ayant une fonction de gouverneur ou le roi lui-même qui s'occupe du jugement. Un noble ayant une fonction gouvernante ou le roi peut sinon s'occuper personnellement d'un jugement s'ils le désirent, mais c'est assez rare. L'accusé sinon n'a pas toujours l’occasion de se défendre lorsqu'il est jugé, surtout s'il n'est pas noble, mais si tel est le cas c'est soit à lui de se défendre, soit il doit payer quelqu'un pour le faire... Ce qui est très cher, trop pour quelqu'un de humble condition.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Outrage à soldat, meurtre ou torture d'un étranger, agression sexuelle (si la victime porte plainte, ce qui est rare en Teïder).

Peines possibles : Les nobles ne sont pas inquiétés pour ces crimes, les autres peuvent êtres mutilés légèrement, fouettés, emprisonnés courtement, obligés de payer une amende.

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Outrage à noble, meurtre quel qu'il soit de non noble, vol organisé contre non noble, agression contre soldat, recel, vol à la tire, refus de payer ses taxes.

Peines possibles : Mutilation moyenne ou grave, lourde amende, emprisonnement ou travaux forcés de moyenne durée, possibilité de peine de mort par pendaison pour les non nobles. Les nobles eux ne payent qu'une légère amende ou subissent un emprisonnement de faible durée.

Criminel

Crimes vous valant ce statut : Outrage au roi ou à sa famille, tous crimes plus graves commis envers la personne de son altesse ou sa famille. Propagande en faveur de l'ennemi, trahison, espionnage, abri d'une personne recherchée, homicide quel qu'il soit de noble ou tentative d'agression sur noble. Meurtre en série de gens de condition inférieure, vol organisé contre noble, insubordination, désertion.

Peines possibles : Peine de mort avec mise à mort lente et douloureuse. Emprisonnement de longue durée ou à vie. Travaux forcées de longues durée ou à vie pour un non noble. Perte du statut de noble et emprisonnement à vie, exil ou peine de mort avec mise à mort rapide pour un noble.

Particularités :

Les criminels qu'ils soient graciés ou non sont marqués physiquement au fer rouge au bras où à la jambe quand ils subit leur peine. Soit d'un I si ce sont des délinquants, de deux I si ce sont des petits criminels et de trois I pour les rares criminels remis en libertés. Cela vise à éloigner la population de le criminalité et à en faire des objets de rejets et méfiance.

La justice de Teïder ne se prive pas sinon à l’occasion d'employer des moyens douloureux pour obtenir des aveux, du moins selon le bon vouloir du juge ou noble supervisant l'affaire.

La justice au sein des Duchés du Sud :

Comment fonctionne t-elle ?

La justice dépend toujours des seigneurs locaux, que ce soit les ducs, les comtes, les barons ou les bourgmestres. Qui peuvent tout autant décider de s'occuper eux-même de chaque cas que de laisser cela à des fonctionnaires dédiés à cette tâche. En dehors de cela en vérité, la justice des duchés est très variable, les crimes possibles et les peines en rapport avec ces derniers dépendant souvent des seigneurs locaux. Il existe néanmoins des généralités que nous essayerons de retranscrire ici, mais ce ne sera pas exhaustif.

Par exemple il est rare que l'on emprisonne quelqu'un dans les duchés, parce que cela a un certain coût monétaire de devoir entretenir un prisonnier. De même, les peines qui s'appliquent aux bourgeois sont généralement des amendes uniquement, sauf si le seigneur local a une dent contre-eux. De plus, les crimes les plus sévèrement punis au sein des Duchés ne sont pas forcément ceux de sang, mais ceux ayant un rapport avec les finances ou la propriété étant donné que là-bas la richesse a une immense importante.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Vol à la tire, outrage à soldat, bourgeois, recel, abri d’une personne recherchée, refus de payer ses taxes.

Peines possibles : Légère amende ou travaux forcés de courte durée

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Homicide involontaire, vol organisé, agression, tentative d’assassinat d'un non bourgeois, espionnage en temps de paix, désertion en temps de paix, insubordination en temps de paix, agression sexuelle si la victime porte plainte (ce qui est assez rare)

Peines possibles : Amendes et travaux forcés de moyenne durée.

Criminel

Crimes vous valant ce statut : Homicide volontaire, trahison, tentative d’assassinat d’un bourgeois, torture, désertion en temps de guerre, espionnage en temps de guerre, insubordination en temps de guerre, escroquerie de haute volée

Peines possibles :Travaux forcées de longue durée, Lourdes amende, bannissement à vie du territoire dans lequel a été commis le crime ou mise en esclavage du coupable.

Particularités :

Les particularités de ce système judiciaire dépendent des seigneurs locaux qui peuvent autant faire des lois plus ou moins excentriques, sévères ou laxistes que des peines pouvant dépendre autant d'un esprit froid et rationnel, qu'altruiste et utopique ou tout simplement dérangé...

La justice au sein de la République d'Eïrn :

Comment fonctionne t-elle ?

Dans la capitale, tout crime est jugée par une assemblée judiciaire constituée de 10 citoyens désignés par la source des âmes. Ce sont eux qui discutent de la peine à appliquer pour chaque crime, qui écoutent la défense de l'accusé, la plaidoirie de la/les victime(s) et votent la sentence finale. Leurs décisions judiciaires ne peuvent être contestées, sauf par la source des âmes elles-mêmes.

Notez d’ailleurs que la système traité ici s'applique uniquement dans la capitale ou pour les étrangers jugés par elle, pour les royaumes et communautés indépendantes se trouvant un peu partout sur le territoire, la juste est très variable et impossible à généraliser car dépendant totalement de qui dirige le royaume ou la communauté. Que ce soit au niveau de son fonctionnement, de ce qui est considéré comme un crime et les peines infligées pour cela.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Vol à la tire, outrage à un citoyen de la cité, recel, irrespect envers la capitale et le mode de vie des citoyens de celle-ci.

Peines possibles : Le coupable s'il est un citoyen est écarté pour une courte période de la vie sociale de la cité, interdit de participer aux activités publiques étant au centre de la vie ludique et économie de la capitale. Si c'est un étranger, il est bastonné légèrement et jeté hors de la cité.

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Abri d’une personne recherchée, refus de payer ses taxes, homicide involontaire, vol organisé, agression, tentative d’assassinat d'un citoyen de la capitaile, blasphème envers la source des âmes.

Peines possibles : Bannissement temporaire de la capitale pour un citoyen (pour une certaine durée) ou à vie jusqu'à l’accomplissement d'une mission visant à ce que le coupable se rachète. Si c'est un étranger, il sera bastonné durement, jeté hors de la cité et l'on prend les économies qu'il avait sur lui.

Criminel

Crimes vous valant ce statut : Espionnage, insubordination, désertion, agression sexuelle, homicide volontaire, trahison, torture, remise en cause de l'autorité de la source des âmes.

Peines possibles : Bannissement à vie de la capitale pour un citoyen (irrévocable ou jusqu'à l’accomplissement d'une tâche importante et dangereuse permettant au coupable de se racheter.). Les étrangers eux sont punis de mort.

Particularités :

La source des âmes si elle le désire peut revenir sur toute décision judiciaire prise pour gracier le coupable ou appliquer ses propres peines à l'égard de celui-ci. C'est rare, mais ça peut arriver.

La justice au sein du royaume d'Eïlynster :

Comment fonctionne t-elle ?

Chaque criminel est tout simplement jugé par son supérieur hiérarchique en cas de délit et doit se justifier auprès de ce dernier. Si le criminel est un maître des armées, ce sont ses semblables qui le jugent en votant. La justice est laissé ainsi à l'appréciation du corps officier et est somme toute militaire.

Quelles crimes correspondent à chaque niveau de criminalité et quelles sont les sanctions possibles ?

Délinquant

Crimes vous valant ce statut : Refus de faire ses corvées, outrage à personne de grade égal ou inférieur, échec d'une mission mineure, vol à la tire, agression d'un inférieur hiérarchique

Peines possibles : Légère amende, corvées, possible dégradation de rang pour un maître des armées

Petit criminel

Crimes vous valant ce statut : Insubordination légère, outrage à personne de grade supérieur, homicide involontaire, échec d'une mission importante, agression d'un égal hiérarchique, abri d'une personne recherchée, vol organisé

Peines possibles : Amende, corvées pénibles, dégradation au sein de l'armée, emprisonnement de courte durée et possiblement exil pour une courte ou moyenne durée

Criminel

Crimes vous valant ce statut : Désertion, insubordination grave, homicide volontaire, trahison, espionnage, agression d'un supérieur hiérarchique, torture d'un autre citoyen, aide à l'entrée d'un étranger sur le territoire, agression sexuelle

Peines possibles : Lourde amende, emprisonnement de courte durée et systématiquement exil à vie

Particularités :

Les Eïlynsteriens considérant que l'exil est une peine tout aussi efficace et grave que la peine de mort, ont donc tendance à envoyer les graves criminels en exil plutôt que de les tuer ou de s'enquiquiner à les emprisonner. Par contre si ces derniers revenaient sans excellentes raisons, ils seraient évidemment mis à mort. En dehors de cela, beaucoup de peines consistent à une dégradation de rang au sein de l'armée et à des corvées. Des punitions visant souvent à avoir un impact moral et à obliger dans le cas d'une dégradation le coupable à faire de son mieux par la suite pour regagner le rang qu'il a perdu.
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